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Le présent site « www.itnsa.com» est la propriété de ITN Consultants S.A., société anonyme, au capital de 80 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés RCS  Paris, sous le numéro 333 489 532, dont le siège social est situé 82, rue Saint-Lazare - 75009 Paris.(e-mail : infos@itnsa.com ; téléphone : 01 44 91 81 00) ; qui en est l’exploitant.

Le directeur de la publication du site internet est François Petit en qualité de Président Directeur Général

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET

Conditions d’utilisation

L'accès au site « www.itnsa.com » est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d'accès et son opérateur télécom.

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Les utilisateurs du site web « www.itnsa.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

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Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site internet.

Toute reproduction et/ou copie totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contre-façon sanctionnée par les articles L.335-2 et articles suivants du code de la propriété intellectuelle. Cette limitation est également valable pour les documents téléchargeables, ainsi que les photos, les graphiques, ou autres documents de ce site internet.

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Marques

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Informatique et liberté

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